Conditions de vente
Conditions Générales de Vente
(Dernière mise à jour :15 août 2025)
1. Informations générales
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur la boutique en ligne de Dominique Bousquet. En validant votre commande, vous acceptez sans réserve ces conditions.
2. Types de produits proposés
La boutique propose trois catégories de produits :
Produits imprimés à la demande via un fournisseur tiers
Toiles originales créées par Dominique Bousquet
Impressions numériques à télécharger
3. Produits imprimés à la demande via un fournisseur tiers
Ces articles sont créés spécialement pour toi au moment de la commande.
Délais de production : 5 à 10 jours ouvrables, auxquels s’ajoute le délai de livraison.
Expédition : directement depuis mon partenaire de production. Les délais peuvent varier selon la destination et le transporteur.
Retours et échanges : non acceptés, sauf en cas de défaut de fabrication ou d’erreur dans la commande.
Réclamation : en cas de problème, contactez-moi dans les 7 jours suivant la réception, avec photos à l’appui.
4. Toiles originales
Chaque toile est une pièce unique, créée et signée par Dominique Bousquet.
Expédition : directement depuis mon atelier, avec emballage sécurisé, sinon il est possible de le récupérer à mon atelier à Montréal.
Droit de rétractation : vous disposez de 14 jours après réception pour nous retourner l’œuvre si elle ne vous convient pas (hors dommages causés par l’acheteur).
Les frais de retour sont à la charge du client. L’article doit être renvoyé dans son emballage d’origine et en parfait état.
5. Impressions numériques
Produits sous forme de fichiers téléchargeables immédiatement après paiement.
Aucun envoi physique.
Pas de retour ni remboursement une fois le fichier téléchargé, sauf en cas de fichier défectueux (dans ce cas, un nouveau fichier sera fourni).
L’acheteur est responsable de vérifier la compatibilité du fichier avec son matériel avant l’achat.
6. Tarifs et paiements
Les prix sont indiqués en devise canadienne et peuvent être modifiés sans préavis.
Le paiement s’effectue au moment de la commande via les modes de paiement disponibles sur la boutique.
7. Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis.
La responsabilité du vendeur ne peut être engagée en cas de retard imputable au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles.
8. Propriété intellectuelle
Toutes les créations, motifs, illustrations et visuels présents sur cette boutique sont la propriété exclusive de Dominique Bousquet et sont protégés par les lois sur le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
9. Service client
Pour toute question, demande d’information ou réclamation :
📧 lacoloree@dominiquebousquet.com
📞 514-286-0489